DENIS (Gustave). Mayenne. - Secrétaire de la Commission de comptabilité (J.O., p. 397 ; F. 7). - Dépose un rapport fait au nom de la Commission de comptabilité relatif à l'ouverture d'un crédit de 30.000 francs en addition au budget du Sénat (exercice 1883) pour l'exécution d'un ascenseur. En donne lecture [17 mars] A., t. I, p. 387 ; an., p. 97 ; J.O., c.r., p. 348 ; I. 122). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet d'abroger les dispositions relatives aux livrets d'ouvriers. Présente un amendement [19 juin] (A., t. II, p. 389 ; J.O., c.r., p. 718. - Membre de Commissions (F. 6, 33, 60 ; J.O., p. 324, 1398, 3105).
DENIS (Gustave). Mayenne. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet l'abrogation des dispositions relatives aux livrets d'ouvriers. Présente un amendement [8 novembre] (A., p. 78 ; J.O., c.r., p. 1273). - Présente un amendement [13 novembre] (A., p. 106 ; J.O., c.r., p. 1302). - Dépose un rapport sur le projet de résolution relatif à l'ouverture d'un crédit en addition au budget du Sénat (exercice 1883) pour travaux de grosses réparations [18 octobre] (A., p. 303 ; J.O. ; c.r., p. 1472 ; an., p. 94 ; I. 131). - Dépose le rapport, au nom de la Commission de comptabilité, sur le règlement du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1882 [22 décembre] (A., p. 331 ; J.O., c.r., p. 1499 ; an., p. 171 ; I. 153). - Dépose, le rapport : 1° sur la fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1884 ; 2° sur l'évaluation des recettes de la Caisse des retraites des employés du Sénat. En donne lecture [29 décembre] (A., p. 407 ; J.O., c.r., p. 1566 ; an., p. 191 ; I. 196).