DESFOSSÉS (M. le vice-amiral ROMAIN). -- Nommé Sénateur par décret du 20 mars 1855.
Session de 1855. -- Est admis et prête serment, t. 2, p. 68.
Session de 1856. -- Secrétaire du 5 e bureau, le 7 juin. -- Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique dans les colonies ; -- de la 3 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi qui étend à l'armée de mer le bénéfice de l'article 19 de la loi du 20 avril 1855, relative à la création d'une dotation de l'armée ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant appel, en 1857, d'un contingent de 100 000 hommes sur la classe de 1856 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi ayant pour objet d'autoriser le département de la Seine à emprunter une somme de 50 millions de fr., et à s'imposer extraordinairement. -- Rapporteur de la loi portant appel, en 1857, d'un contingent de 100 000 hommes sur la classe de 1856, t. 2, p. 479. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative aux règlements de la pêche côtière, t. 3, p. 613.
Session de 1857. -- Membre d'une commission chargée d'examiner neuf lois d'intérêt local ; -- d'une commission chargée d'examiner plusieurs lois d'intérêt local ; -- d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à un échange et à une délimitation de communes ; -- de la 4 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes pour l'exercice 1858 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux paquebots trans-atlantiques. -- Fait un rapport sur cette loi, t. 2, p. 737. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative aux perfectionnements à apporter dans les constructions navales, t. 2, p. 512, 513, 514.
Session de 1858. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 69.
Session de 1859. -- Commandant la flotte impériale dans la Méditerranée. -- Absent pour le service de l'Empereur.