DESFOSSÉS (S. Ex. l'amiral ROMAIN). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 43 ; t. 3, p. 119. -- Prend part au vote dans les séances des 3, 19, 23, 26 avril, 2, 4, 8, 12, 18, 22, 23 mai, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est désigné par le sort pour vérifier la constitutionnalité de décrets nommant de nouveaux Sénateurs, t. 1, p. 28. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à une modification de l'article 1 er de la loi du 20 avril 1832 sur l'avancement dans l'armée navale, t. 1, p. 614 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la modification du cadre des officiers-généraux de la marine, t. 3, p. 414 ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives : la première, au tarif des céréales aux Antilles et à la Réunion ; la deuxième au tarif du riz aux Antilles, t. 4, p. 327 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux grandes pêches maritimes, t. 5, p. 5. -- Fait un rapport sur la loi relative à une modification de l'article 1 er de la loi du 20 avril 1832 sur l'avancement dans l'armée navale, t. 2, p. 22 ; -- sur la loi relative à la modification du cadre des officiers-généraux de la marine, t. 3, p. 596 ; -- sur la loi relative aux grandes pêches maritimes, t. 5, p. 116.
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