DESFOSSÉS (S. Ex. l'amiral ROMAIN). -- Prend part au vote dans les séances des 22 février ; 1 er , 3, 15, 20, 26 mars ; 5, 9, 25, 30 avril ; 3, 23, 28 mai ; 13, 18, 20, 27, 28, 30 juin ; 1 er juillet. -- Est nommé président du 3 e bureau, 3 e organisation, t. 3, p. 378 ; -- président du 2 e bureau, 4 e organisation, t. 4, p. 60 ; -- président du 3° bureau, 5° organisation, t. 5, p. 3. -- Est nommé Membre de la 2 e commission des pétitions, t. 2, p. 283 ; -- de la commission chargée d'examiner deux projets de lois relatifs à une cession de terrains par l'État à la ville de Bapaume (Pas-de-Calais), et à une acquisition d'immeuble par la ville de la Rochelle, t. 3, p. 263. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 285 ; t. 4, p. 164. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative au préjudice causé à notre marine par les règlements du Gouvernement espagnol, t. 3, p. 142 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition demandant que, dans les ports de commerce, certains emplois soient réservés aux inscrits maritimes, t. 3, p. 453.
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