DESFOSSÉS (S. Ex. l'amiral ROMAIN). -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 25, 28 février ; 12, 14, 17, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 21, 25 avril ; 1 er , 2, 5, 7, 8, 9 mai. -- Est nommé président du 3 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 380. -- Est nommé Membre de la Commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t. 1, p. 32 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative à l'organisation du cadre de l'état major général de l'armée navale, t. 3, p. 616. -- Fait un rapport sur cette loi, t. 4, p. 45. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition réclamant, pour les officiers du commissariat et de l'inspection de la marine, la faculté d'obtenir la retraite après vingt-cinq ans de service, en cas d'infirmité, t. 3, p. 691, 698, 701.
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