DESMONS. Gard. - Fait une rectification au procès-verbal [3 février] (A., t. I, p. 53 ; J.O., c.r., p. 47). - Membre d'une Commission (F. 16 ; J.O., p. 1035).
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
DESMONS. Gard. - Fait une rectification au procès-verbal [3 février] (A., t. I, p. 53 ; J.O., c.r., p. 47). - Membre d'une Commission (F. 16 ; J.O., p. 1035).