DONNET (S. Ém. le cardinal). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 302. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12 et 18 mai. -- Est nommé président du 3 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 19. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics un crédit extraordinaire de 1 086 000 fr., pour les dépenses du Concours d'agriculture en 1860, t. 1, p. 614. -- Est entendu dans la discussion sur la pétition d'un prêtre interdit demandant des secours, t. 1, p. 160 ; -- sur des pétitions demandant l'intervention du Sénat en faveur de la Puissance temporelle du Saint-Siège, t. 1, p. 233 ; -- sur une pétition relative à la mise en valeur des biens communaux incultes, t. 1, p. 597 ; -- sur une pétition relative au rétablissement des tours, t. 2, p. 277.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.