DONNET (S. Ém. le cardinal). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 3, p. 6. -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 er , 3 mars. -- Est nommé président du 1 er bureau, 1 re organisation, t. 1 , p. 35 ; -- président du 4 e bureau, 2 e organisation, t. 2, p. 282. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative aux emprunts à faire par les départements, les communes, les hospices et autres établissements, t. 1, p. 193. -- Est entendu dans la discussion sur le projet d'Adresse : discussion générale, t. 1, p. 212 ; § 2 (Presse), incident sur une phrase du discours de S. A. I. le Prince Napoléon, t. 1, p. 342 ; §8 (Clergé, congrégations religieuses), t. 2, p. 111 ; § 10 (Italie, question romaine), t. 2, p. 282, 394 ; -- sur un incident à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 25 février, t. 1, p. 460.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.