DONNET (S. Em. le cardinal), -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 637. -- Est nommé président du 2 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 44. -- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner la loi sur l'enseignement primaire, t. 1, p. 368. -- Est entendu : sur des pétitions réclamant la modification de la loi sur la police de la chasse, t. 1, p. 92 ; -- sur une pétition réclamant l'établissement de ports de refuge sur le littoral, et notamment à l'embouchure du Rhône, t. 1, p, 333; -- sur une pétition signalant comme contraire à la moralité publique l'existence d'un trop grand nombre de foires et de marches, t. 1, p. 357, 361 ; -- sur une pétition relative » la surveillance à exercer sur les bureaux de nourrices, t. 1 , p. 590, 592.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.