Tables nominatives

DONNET (S. Ém. le cardinal). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 369. -- Est nommé : président du 3 ^e bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 24 ; -- président du 3 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 3, p. 586 ; -- président du 2 ^e bureau, 7 ^e organisation, t. 5, p. 94. -- Est nommé membre d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives aux ports de Dunkerque, de Gravelines et de Bordeaux, t. 4, p. 162. -- Est entendu : sur une interpellation relative aux affaires de Rome et d'Italie, t. 1, p. 126 ; -- sur des pétitions relatives aux successions de personnes entrant dans les établissements religieux ; à -la chasse ; à la gendarmerie ; aux foires et marchés, t. 1, p. 261, 289 ; -- sur une pétition relative à la modification de la législation sur les aliénés, t. 1, p. 314, 315, 317. -- Propose de mettre en délibération, sans renvoi à l'examen des bureaux, la loi qui ouvre un crédit de 2 millions pour venir en aide aux populations de l'Algérie les plus éprouvées par le manque de récoltes, t. 3, p. 388. -- Est entendu : sur cette loi, t. 3, p. 619 ; -- sur une pétition relative à l'ouverture des cabarets, t. 3, p. 642 ; -- sur la fixation du jour de la discussion sur une pétition relative à la liberté de l'enseignement supérieur, t. 3, p 683 ; -- sur une pétition réclamant la création d'une médaille commémorative des campagnes d'Afrique, t. 4, p. 135 ; -- sur la loi relative à la presse, t. 4, p. 482, 518 ; -- -- sur deux pétitions réclamant contre le trop grand nombre des cabarets dam les campagnes, t. 4, p. 576 ; -- sur une pétition réclamant une récompense pour les héritiers du sieur Raclet, inventeur de la destruction de la pyrale, t. 4, p. 658 ; -- sur des pétitions relatives à la liberté de l'enseignement supérieur, t. 5, p. 61, 84, 95, 284.