DU CHAFFAUT (Comte). Basses-Alpes. - Dépose 37 pétitions de 340 anciens officiers en retraite résidant dans les départements des Basses-Alpes, des Hautes-Alpes, des Alpes-MariLimes et du Var (J.O., p. 2196.) - Membre de Commissions (F. n os 4, 19, 28 ; J.O., p. 360, 1828, 2588).
DU CHAFFAUT (Comte). Basses-Alpes. - Obtient un congé [30 novembre] (A., t. II, p. 38 ; J.O., p. 11759.)