DUCHEIN . Haute-Garonne. 1932 : Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1932 : (Agriculture). Dépose avec plusieurs de ses collègues des amendements : chap. 15 bis (Ecoles d'agriculture jouissant de la personnalité civile) ; chap. 16 (Personnel des écoles d'agriculture) ; chap. 48 (Écoles vétérinaires). Parle sur ses amendements et sur le chap. 60. (Institut de recherches agronomiques). (26 mars) (A. t. I, p. 617 et suiv. ; J.O., p. 572, 574, 577, 578). (Loi de finances).- Dépose, avec MM. Fernand David Carrère et plusieurs de leurs collègues des amendements sur les art. 55 B, 95 F, 55 G, 55 H, 55 I (Assurances agricoles). (29 mars) (A. t. I, p. 772 ; J.O., p. 701 et suiv.).- Signe le contre-projet de M. Damecour (bouilleurs de cru). (31 mars) (A. t. 1, p. 835 ; J.O., p. 750). Commissions : Agriculture (F. 6), (Vice-Président) (F. 7) ; Enseignement (F. 6), Questions écrites au : Ministre de l'Agriculture (18 mars) ; Ministre de la Justice (24 juin).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.