DUPIN (M. le baron). -- Est nommé président du 5 e bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 501. -- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1865 (budget extraordinaire), d'un supplément de crédit de 1 900 000 fr, t. 3, p. 589. -- Fait un rapport de pétition, t. 3, p. 624. -- Est entendu : sur l'application de la question préalable à une pétition demandant que la dotation de Sénateur ne puisse se cumuler avec un traitement, t. 2, p. 502 ; -- sur une pétition signalant les abus auxquels donnerait lieu le système des acquits à caution pour les grains, t. 3, p. 19 ; -- sur les pétitions relatives à l'agriculture, t. 3, p. 203 ; -- sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur des pétitions relatives aux colonies, t. 3, p. 639 ; -- dans la discussion sur les susdites pétitions, t. 3, p. 739, 745 ; -- dans un incident sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur les pétitions relatives à la dispense du service militaire accordée aux frères des écoles chrétiennes, t. 4, p. 6, 9 ; -- sur les susdites pétitions, t. 4, p. 590 ; -- sur le projet de sénatus-consulte relatif aux colonies, t. 4, p. 348.
DUPIN (M. le baron). -- Est nommé président du 5 e bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 501. -- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1865 (budget extraordinaire), d'un supplément de crédit de 1 900 000 fr, t. 3, p. 589. -- Fait un rapport de pétition, t. 3, p. 624. -- Est entendu : sur l'application de la question préalable à une pétition demandant que la dotation de Sénateur ne puisse se cumuler avec un traitement, t. 2, p. 502 ; -- sur une pétition signalant les abus auxquels donnerait lieu le système des acquits à caution pour les grains, t. 3, p. 19 ; -- sur les pétitions relatives à l'agriculture, t. 3, p. 203 ; -- sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur des pétitions relatives aux colonies, t. 3, p. 639 ; -- dans la discussion sur les susdites pétitions, t. 3, p. 739, 745 ; -- dans un incident sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur les pétitions relatives à la dispense du service militaire accordée aux frères des écoles chrétiennes, t. 4, p. 6, 9 ; -- sur les susdites pétitions, t. 4, p. 590 ; -- sur le projet de sénatus-consulte relatif aux colonies, t. 4, p. 348.