DURAND-SAVOYAT. Isère. - Secrétaire provisoire [9 janvier] (A., t. I, p. 1 ; J.O., c.r., p.1). - Est entendu dans la discussion des conclusions du rapport de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services concernant le régime fiscal de l'Algérie [22 janvier] (A., t. I, p. 61 ; J.O., c.r., p. 51). - Membre d'une Commission (F. 57 ; J.O., p. 3223).
DURAND-SAVOYAT. Isère. - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi relative à la liberté de réunion et de correspondance des Chambres de Commerce (J.O., p. 6104 ; F. 21). - Adresse à M. le Ministre des Travaux publics une question relative aux modifications introduites dans les tarifs des chemins de fer de Paris-Lyon-Méditerranée [17 décembre] (A., t. I, p. 234 ; J.O., c.r., p. 999). - Membre d'une Commission (F. 20 ; J.O., c.r., p. 6040).