DUTOIT (M. ADOLPHE) [NORD].
Est nommé membre titulaire : de la commission des moyens de communication [13 janvier 1955] ; de la commission du travail et de la sécurité sociale ( ibid. ). - Membre suppléant : de la commission des affaires économiques ; de la commission de la production industrielle ( ibid. ).
Interventions :
Intervient dans la discussion du budget des travaux publics, des transports et du tourisme pour 1955 [18 janvier-1955]. - Discussion générale (p. 37, 38 et 39). - Discussion des articles. Chap. 31-01 : son amendement relatif à la suppression des postes de distribution d'essence (p. 51) ; le retire (p. 52) ; Chap. 31-13 : amendement de MM. Brunhes et Bouquerel (p. 65, 66) ; Chap. 32-91 : son amendement indicatif relatif à la caisse autonome de retraites des cheminots (p. 70, 71).- Suite de la discussion [25 janvier 1955]. - Chap. 45-42 : observations sur la situation des industries privées de réparation du matériel roulant (p. 172) ; son amendement indicatif relatif aux cheminots anciens combattants (p. 173) ; son amendement indicatif relatif à l'amnistie du personnel sanctionné pour faits de grève (p. 174, 175) ; Chap. 45-44 : son amendement indicatif relatif à la péréquation des retraites des cheminots (p. 177) ; le retire ( ibid. ) ; son amendement indicatif relatif au gardiennage des passages à niveau ( ibid. ) ; Chap. 45-45 : son amendement indicatif relatif à la situation des salariés et retraités de la régie autonome des transports parisiens (p. 180) ; le retire ( ibid. ).- intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux comptes spéciaux du Trésor pour 1955 [8 mars 1955].- Discussion des articles. Art. 40 : son amendement tendant à supprimer ce texte (p. 605) ; Art. 41 : son amendement tendant à supprimer ce texte (p. 614). - Discussion en seconde lecture [22 mars 1955]. - Art. 42 : son amendement tendant à supprimer ce texte (p. 903). - Prend part à la discussion du budget du travail et de la sécurité sociale pour 1955 [11 mai 1955]. - Discussion générale (p. 1543, 1544). - Discussion des articles. Chap. 46-11 : son amendement indicatif relatif à la dotation du fonds national de chômage (p. 1550) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 1552).