ÉLIE DE BEAUMONT (M.). -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 25, 28 février ; 12, 14, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1 er , 2, 5, 7, 8, 9 mai. -- Est nommé vice-président du 1 er bureau, 4 e organisation, t. 3, p. 354. -- Est nommé Membre de la Commission chargée d'examiner la loi relative à l'exécution d'un chemin de fer de Perpignan à Prades, t. 3, p. 616 ; -- de la Commission chargée d'examiner les lois qui approuvent les conventions passées entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, et diverses compagnies de chemins de fer, t. 4, p. 279 ; -- de la loi relative à la correspondance télégraphique privée, t. 4, p. 540. -- Fait un rapport sur la loi relative au chemin de fer de Perpignan à Prades, t. 4, p. 34 ; -- sur la loi relative à la télégraphie privée, t. 4, p. 674.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.