ESPEUILLES (M. le marquis D'). -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 395. -- Est nommé membre de la 5 e commission des pétitions, t. 3, p. 501. -- Fait des rapports de pétitions, t. 5, p. 79.
ESPEUILLES (M. le marquis D'). -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 395. -- Est nommé membre de la 5 e commission des pétitions, t. 3, p. 501. -- Fait des rapports de pétitions, t. 5, p. 79.