FLAHAULT (M. le général comte DE). -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12, 18, 22, 23 mai, 18, 22, 30 juin, 4 et 23 juillet. -- Est nommé vice-président du 2 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 18. -- Son observation dans la discussion sur des pétitions relatives à l'amélioration de la race chevaline, t. 2, p. 169 ; -- sur la mise à l'ordre du jour des conclusions des rapports sur les pétitions relatives au traité de commerce avec l'Angleterre, t. 2, p. 228 ; -- sur la loi concernant le tarif des sucres, des cafés, du cacao et du thé, t. 2, p. 448. -- Est entendu dans la discussion sur des pétitions relatives à l'exécution du traité de commerce avec l'Angleterre, t. 2, p. 463, 478 ; -- sur la mise à l'ordre du jour de la discussion des conclusions d'un rapport sur une pétition relative aux associations religieuses, t. 3, p. 77.
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