FOUILLOUX Albert . Ain. 1932 : Répond à une question de M. Louis Serre sur les modalités de l'emploi du crédit de 20 millions destiné à la recherche de nouveaux débouchés pour les produits agricoles. (9 février) (A. t. I, p. 94 ; J.O., p. 96).- Parle dans la discussion du projet de loi sur l'indication d'origine de certains produits. (11 février) (A. t. I, p. 127 ; J.O., p. 127).- Parle dans la discussion du projet de loi créant un système d'encouragement à la culture du chanvre. (11 février) (A. t. I, p. 133 ; J.O., p. 133). Maurice FOULON. Sous-Secrétaire d'Etat au Ministère de l'Intérieur. 1932 : Parle dans la discussion (Aménagement de la région parisienne). (23 mars) (A. t. I, p. 454 et suiv. ; J.O., p. 437 et suiv.).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.