FOUSSET. Loiret. - Dépose son rapport sur les élections de Lot-et-Garonne et en donne lecture [15 janvier] (A., t. I, p. 7; J.O., c.r., p. 9). - Rapport de M. Taulier sur son élection. Est proclamé sénateur [15 janvier] (A., t. I, p. 8; J.O., c.r., p. 9). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 janvier] (A., t. I, p. 33; J.O., c.r., p. 30). - Demande un congé [18 juin] (J.O., c.r., p. 1017) [22 juin] (J.O., c.r., p. 1023). - Membre de Commissions (F. 6, 34, 54, 66; J.O., 1). 515, 1581, 2891, 3358).
FOUSSET. Loiret. - Parle sur le procès-verbal [14 décembre] (A., t. I. p. 189 ; J.O., c.r. p. 1409). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative à la suppression des taxes d'octroi sur les boissons hygiéniques [21 décembre] (A., t. I, p. 230 ; J.O., c.r., p. 1442). - Membre d'une Commission (F. 8 ; J.O., p., 6331).