FOY (Alfred), sénateur (Nord) NI.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires sociales ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 7 octobre 1998).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
n° 62 ( JO Débats du 18 décembre 1998) (p. 6552) - Ministère : Equipement - Aménagement de la RN 42- Réponse le 18 décembre 1998 (p. 6552) - Routes
Questions orales sans débat :
n° 194 ( JO Débats du 13 février 1998) (p. 853) - Ministère : Intérieur - Sous-effectif de fonctionnaires de police dans le département du Nord - Réponse le 8 avril 1998 (p. 1521) - Police
n° 294 ( JO Débats du 4 juin 1998) (p. 2720) - Ministère : Emploi - Mesures en faveur de l'amélioration de la situation matérielle des conjoints - Réponse le 24 juin 1998 (p. 3394) - Veuvage
n° 315 ( JO Débats du 2 octobre 1998) (p. 3766) - Ministère : Intérieur - Suppression des commissariats d'Hazebrouck et de Bailleul - Réponse le 21 octobre 1998 (p. 3878) - Sécurité publique