FRANCOZ. Haute-Savoie. - Dépose et donne lecture du rapport de l'élection. de M. Tillaye dans le département du Calvados [31 janvier] (A., t. I, p. 27 ; J.O., c.r., p. 25). - Dépose une pétition des membres de la commission des hospices et bureau, de bienfaisance d'Annecy (Haute-Savoie) [12 mars] (J.O., c.r., p. 187). - Secrétaire de la Commission relative à la convention conclue entre la France et l'Espagne pour l'exercice de la pêche dans la Bidassoa (J.O., p. 1672 ; F. 29). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification de la loi du 11 janvier 1892 sur le tarif des douanes [11 juillet] (A., t. II, p. 305 ; J.O., c.r., p. 798). - Membre de Commissions (F. 28, 60 ; J.O., p. 1543, 3558).
FRANCOZ. Hautc-Saône. - Dépose et donne lecture de son rapport sur l'élection de M. Rousseau dans le département du Finistère [28 octobre] (A., t. I, p. 17 ; J.O., c.r., p. 866). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de l'Institut de France (J.O., p. 6624 ; F. 13). - Est entendu dans la discussion de la loi de finances de l'exercice 1896 du Ministère de l'Agriculture [27 décembre] (A., t. I, p. 422 ; J.O., c.r., p. 1196). - Membre de Commissions (F. 12, 13, 14 ; J.O., p. 6596, 6624, 6664).