GARNIER (Joseph). Alpes-Maritimes. - Président du 2° bureau (mai) (J.O., p. 3894 ; F. n° 36). - Dépose douze pétitions des maires, conseillers municipaux et habitants des communes de Vence, Saint-Paul, Saint-Jeannet, La Gaude, Carros, Gattières, Le Broc, Pourrettes, Bouyon, Le Bar, Mayanosc et Saint-Laurent (Alpes-Maritimes) (J.O., p. 4339). - Membre de Commissions (F. n os 18, 30 ; J.O., p. 1502, 2685).
GARNIER (Joseph). Alpes-Maritimes. - Dépose une proposition de loi modifiée sur la refonte des monnaies [27 novembre] (A., t. I. S t . p. 4 ; an., p. 186 ; J.O., p. 10446 ; I. n° 4).