GASPARD (M. JOSEPH) [Pyrénées-Orientales].
Est nommé membre: de la commission de la défense nationale [17 janvier 1950] (p. 23) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma ( ibid .) ; de la sous-commission chargée de suivre et de contrôler d'une façon permanente l'emploi des crédits affectés à la défense nationale ( désignation par la commission de la défense nationale ) [19 janvier 1950] (p. 32).
Dépôt législatif:
Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à accroître les émissions radiophoniques, ondes courtes, vers l'étranger, afin d'assurer une plus grande diffusion à l'information et à la culture françaises dans le monde [21 novembre 1950] (J. n° 761).
Interventions:
Intervient dans la discussion du projet de loi relatif au développement des crédits de fonctionnement des services de la radiodiffusion française pour 1950 [1er août 1950]. - Discussion générale (p. 2352). Discussion des chapitres. Chap. 1000 : son amendement indicatif tendant à rétablir le crédit adopté par l'Assemblée nationale (p. 2357, 2358) ; chap. 1030 : son amendement tendant à rétablir le crédit adopté par l'Assemblée nationale (p. 2362) ; chap. 1040: son amendement tendant à rétablir le crédit adopté par l'Assemblée nationale (p. 2365) ; chap. 1070 : son amendement tendant à rétablir le crédit adopté par l'Assemblée nationale (p. 2367) ; chap. 3030: son amendement tendant à rétablir le crédit adopté par l'Assemblée nationale (p. 2369 et 2370) ; chap. 6090: son amendement tendant à rétablir le crédit adopté par l'Assemblée nationale (p. 2370) ; le retire (p. 2371). - Intervient dans la discussion de la proposition de résolution tendant à accroître les émissions radiophoniques vers l'étranger [19 décembre 1950]. - Discussion générale (p. 3186, 3187).