GASPARD (M. JosEPH) [Pyrénées-Orientales].
Est nommé membre titulaire : de la commission de la justice [6 octobre 1955] ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma ( ibid .). - Membre suppléant de la commission des finances ( ibid. ). - Vice-président de la commission de la presse, de la radio et du cinéma. - Donne sa démission de membre suppléant de la commission des finances et de membre titulaire de la commission de la justice [9 février 1956]. - Est nommé membre suppléant de la commission des boissons [14 février 1956] ; membre titulaire de la commission des finances ( ibid. ) ; membre suppléant de la commission de la justice ( ibid. ).
Interventions :
Intervient, en qualité de rapporteur spécial de la commission des finances, dans la discussion du projet de loi portant ajustement des dotations budgétaires pour l'exercice 1956 [12 juillet 1956]. - POSTES, TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES. - Déclare irrecevable la motion de M. Menu tendant au renvoi en commission du budget présenté (p. 1592) ; Chap. 1000 : amendement de M. Primet (p. 1596) ; Chap. 1010 : amendement de M. Minvielle (p. 1598) ; amendement de M. Minvielle (p. 1599) ; Chap. 1020 : amendement de M. Menu (p. 1601) ; amendements de M. Georges Boulanger ( ibid. ).