GOUSSET (S. Ém. Mgr le cardinal). -- Sénateur en vertu du § 1 er de l'article 20 de la Constitution du 14 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Règlement intérieur du Sénat, t. 1, p. 192.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Président du 1 er bureau, le 16 février. -- Président du 3 e bureau, le 29 avril.
Session de 1856. -- Vice-président du 1 er bureau, le 3 avril. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative aux voeux monastiques, t. 1, p. 200, 204 ; -- sur le projet de Sénatus-consulte concernant la Régence de l'Empire, t. 4, p. 99, 115.
Session de 1857. -- Président du 2 e bureau, le 17 février. -- Président du 5 e bureau, le 19 mars.
Session de 1859. -- Président du 3 e bureau, le 8 février.