Tables nominatives

GRESSIER (M.). -- Nommé Sénateur par décret du 28 décembre. -- Prête serment et est admis, t. 1, p. 576. -- Est élu vice-secrétaire, t. 3, p. 4. -- Est nommé : secrétaire du 4 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 3, p. 427 ; -- secrétaire du 2 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 4, p. 366 ; -- secrétaire du 1 ^er bureau, 5 ^e organisation, t. 5, p. 194 ; -- secrétaire du 4 ^e bureau, 8 ^e organisation, t. 8, p. 394. -- Est nommé membre : de la 2 ^e commission des pétitions, t. 1, p. 671 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer d'Orléans à Châlons-sur-Marne, t. 3, p. 428 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte abrogeant l'article 57 de la Constitution, t. 4, p. 96 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'impôt du timbre sur les journaux, t. 7, p. 565 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, t. 7, p. 747 ; -- d'une commission chargée d'examiner les lois de finances, t. 8, p. 556. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 648 ; t. 4, p. 535 ; t. 8, p. 224. -- Fait un rapport sur le projet dé loi relatif au chemin de fer d'Orléans à Châlons-sur-Marne, t. 3, p. 597. -- Est entendu : sur des pétitions relatives à des modification à introduire dans notre système monétaire, t. 3, p. 247 ; -- sur une pétition relative à la conservation des petits oiseaux, t. 3, p. 670 ; -- sur le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'Empire, t. 5, p. 330 ; -- sur l'urgence d'un projet de loi réduisant â un jour la durée du vote pour toutes les élections, t. 8, p. 769. -- Session extraordinaire. -- Est nommé secrétaire du 3 ^e bureau, t. 9, p. 16. -- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner le projet de loi augmentant les forces militaires de la France, t. 9, p. 34. -- Est entendu : sur l'urgence d'une proposition de loi ayant pour objet d'appeler la gendarmerie et les sapeurs-pompiers à la défense de la capitale, t. 9, p. 23 ; -- à la séance du 4 septembre sur la conduite à tenir en présence de l'envahissement du Corps législatif, t. 9, p. 308.