GROSSOLLES-FLAMARENS (M. le comte DE). -- Est nommé : vice-secrétaire du 3 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 444 ;
-- secrétaire du 5 e bureau, 4° organisation, t. 3, p. 190 ;
-- secrétaire du 2 e bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 586 ;
-- secrétaire du 4 e bureau, 6 e organisation, t. 3, p. 747 ;
-- secrétaire du 1 er bureau, 7 e organisation, t. 5, p. 93 ;
-- secrétaire du 2 e bureau, 9° organisation, t. 7, p. 172.
Est nommé membre : de la commission de comptabilité, t. 1, p. 26 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 370, 691 ; t. 2, p. 442 ; t. 6, p. 169 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois relatives à des échanges d'immeubles, t. 4, p. 350 ; t. 7, p. 416 ; -- de la commission chargée, d'examiner un projet de sénatus-consulte relatif à un échange de terrains entre le domaine de la Couronne et les sieur et dame du Martray, t. 6, p. 2 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi approuvant les stipulations financières contenues dans une convention passée entre le ministre des finances et la compagnie générale transatlantique, pour la création d'une ligne postale régulière entre Panama et Valparaiso, t. 6, p. 382 ; -- d'une commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un sénateur, t. 6, p. 660 ; -- de la 9 e commission des pétitions, t. 7, p. 173. -- Demande la question préalable : sur une pétition relative au rétablissement de l'empire romain sous le sceptre du roi d'Italie, t. 2, p. 141 ; -- sur deux pétitions relatives à la formation d'un congrès universel, qui serait chargé de régler les différends entre nations, t. 3, p. 288. -- Rectifie une observation de M. Larabit concernant le blâme adressé par l'Empereur à un officier général qui s'était placé à la tète d'affaires industrielles douteuses, t. 6, p. 90.