GROSSOLLES-FLAMARENS (M, le comte DE ). -- Est nommé : vice-secrétaire du 4 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 32 ; -- vice-secrétaire du 4 e bureau, 3 e organisation, t. 3, p. 427 ; -- vice-secrétaire du 1 er bureau, 4 e organisation, t. 4, p. 366 ; -- vice-secrétaire du 3 e bureau, 5 e organisation, t. 5, p. 194 ; -- vide-secrétaire du 3 e bureau, 5 e organisation t. 6, p. 3 ; -- secrétaire du 1 er bureau, 7 e organisation, t. 7, p. 297 ; -- vice-sècrétaire du 2 e bureau, 8 e organisation, t. 8, p. 394. -- Est nommé membre : de commissions chargées d'examiner les lois d'intérêt local, t. 2, p. 460 ; t. 3, p : 428 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux mesures à prendre contre l'incendie dans les forêts du Var, t. 6, p. 4 ; --de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'agrandissement du port du Havre, t. 7, p. 299 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, t. 7, p. 747. -- Rectifie son interruption dans le discours de M. le baron Brenier concernant le droit de l'Empereur de déclarer la guerre, t. 8, p. 187.
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