GROUCHY (M. le général marquis DE). -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 8, 12, 18, 22 mai, 6, 8, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 4 , 10, 13, 17 et 24 juillet. -- Est désigné par le sort pour vérifier la constitutionnalité du décret de nomination d'un Sénateur, t. l, p. 124 ; -- Est nommé Membre de la 1 re commission des pétitions, t. 4, p. 41 ; -- de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 382 ; -- de la 4 e commission des pétitions, t. 3, p. 341 ; -- de la 5 e commission des pétitions, t. 4, p. 223. -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 146, 149, 344, 601 ; t. 2, p. 53, 67 ; t. 4, p. 65, 384. -- Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion sur une pétition relative au traitement de la Légion-d'honneur, t. 1, p. 148 ; -- comme Rapporteur, sur des pétitions relatives à l'amélioration de la race chevaline, t. 2, p. 170.
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