Tables nominatives

GUYOT. Rhône. - Est nommé vice-président de la Commission de l'armée de 190-1 (J.O., p. 762 ; F. 12). - Dépose une proposition de loi relative au recrutement des sous-officiers dans les Sociétés de gymnastique et de tir [1 ^er février] (A., t. I, p. 208 ; J.O., c.r., p. 175 ; I. 52). - Est nommé rapporteur de la Commission de l'armée chargée d'examiner l'article 45 du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1901, relatif au rengagement des soldats et caporaux (J.O., p. 2106 ; F. ). - Dépose le rapport sur le projet de loi ci-dessus [28 mars] (A., t. I, p. 719 ; J.O., c.r., p. 603 ; I. 174). - Président de la Commission, demande l'ajournement de la discussion en 1 ^re délibération par suite de l'absence régulière du rapporteur de la proposition de loi sur le dessèchement d'étangs dans le département de l'Ain [3 juillet] (A., t. II, p. 583 ; J.O., c.r., p. 1166). - Est nommé rapporteur de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier l'article premier de la loi du 14 avril 1832, en ce qui concerne les nominations au grade de caporal ou de brigadier des militaires ayant justifié avant leur incorporation de certaines aptitudes (J.O., p. 7148 ; F. 71). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au dessèchement d'étangs dans le département de l'Ain [14 novembre] (A., t. I, p. 76 ; J.O., c.r., p. 1306). - Dépose le rapport sur le projet de loi tendant à modifier l'article premier de la loi du 4 avril 1832, en ce qui concerne les nominations au grade de caporal ou de brigadier des militaires ayant justifié, avant leur incorporation, de certaines aptitudes [3 décembre] (A., t. I, p. 146 ; J.O., c.r., p. 1363 ; I. 432). - Membre.de Commissions (F. 9, 12, 34, 43, 48, 71, 86 ; J,O., p. 634, 802, 1767, 3246, 3531, 7148, 8023).