HAUSSMAN (M. le baron). -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 15 mars, t. `1, p. 204. -- Est nommé membre : de la 1 ère commission des pétitions, t. 1, p. 45 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte modifiant l'article 20 de la Constitution, t. 1, p. 46. -- Fait des rapports de pétitions, t. 5, p. 120. -- Est entendu sur des pétitions relatives au déplacement des cimetières de Paris, t. 2, p. 93.
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