HAUSSMANN (M. le baron). -- Est nommé : secrétaire du 3 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 32 ; -- vice-secrétaire du 1 er bureau, 8° organisation, t. 8, p. 394. -- Est nommé membre : de la 6 e commission des pétitions, t. 6, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux mesures à prendre contre les incendies des forêts des Maures et de l'Esterel, t. 6, p. 4 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux conseils généraux, t. 7, p. 161 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'agrandissement du port du Havre, t. 7, p. 299 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au budget extraordinaire de la ville de Paris, t. 8, p. 729. -- Fait des rapports : sur le projet de loi concernant les mesures à prendre contre les incendies dans les régions boisées des Maures et de l'Esterel, (Var) t. 7, p. 331 ; -- sur le projet de loi relatif aux conseils généraux, t. 8, p. 272, 461. -- Fait des rapports de pétitions, t. 7, p. 554. -- Est entendu sur le projet de loi relatif aux conseils généraux, t. 8, p. 483, 486, 489. -- Session extraordinaire, -- Est nommé vice-président du 4 e bureau, t. 9, p. 16. -- Est nommé membre de commissions chargées d'examiner des projets de lois augmentant les forces militaires de la France, t. 9, p. 34, 173. -- Fait un rapport sur le projet de loi augmentant les forces militaires de la France pendant la guerre, t. 9, p. 185. -- Est entendu : dans des incidents relatifs : à l'occupation par les Prussiens de la ville de Châlons, t. 9, p. 223, 287 ; -- à la reprise du service des pétitions, t. 9, p. 234 ; -- à la séance du 4 septembre sur la conduite à tenir en présence de l'envahissement du Corps législatif, t. 9, p. 309.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.