Tables nominatives

HAUTPOUL (M. le général marquis D'), l'un des Grands-dignitaires du Sénat, Grand-référendaire. -- Prend part au vote dans les séances des 1 ^er , 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12 , 18, 22, 23, 30 mai, 6, 8 , 12, 15, 18 , 22, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé vice-président du 5 ^e bureau, 1 ^re organisation , t. 1, p. 41 ; -- président du 1 ^er bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 381 ; -- vice-président du 5 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 19; -- vice-président du 3° bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 340 ; -- vice-président du 3 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 4, p. 223. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner une loi relative à la concession gratuite, par l'État, à la commune de Soulac (Gironde), de la chapelle du Verdon et des terrains qui en dépendent, t. 1, p. 301 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi qui réduit de 140 000 hommes à 100 000 le contingent à appeler sur la classe de 1859, t. 1 , p. 422 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi tendant à approuver une convention passée entre le préfet de l'Allier et le maire de Vichy, au sujet d'une nouvelle répartition des eaux douces de Vichy, t. 2, p. 180 ; -- d'une commission chargée d'examiner plusieurs lois d'intérêt local, t. 3, p. 290 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux prêts à faire aux départements, aux communes et aux associations syndicales par la Société de Crédit foncier de France, t. 3, p. 508 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi ayant pour objet d'établir la répartition en ressorts de Cours impériales et en départements, des territoires de la Savoie et de Nice, réunis à la France, t. 3, p. 574 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi : 1° approuvant un traité, passé entre l'État et la ville de Marseille, relatif à des cessions réciproques ayant pour but la réorganisation du casernement et des établissements militaires de la place, et 2° autorisant un emprunt de 2 000 000 fr. par ladite ville, pour concourir au payement de ces dépenses, t. 4, p. 141 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1860, t. 5 , p. 3, -- Fait un rapport sur la loi tendant à réduire de 140 000 hommes à 100 000 le contingent à appeler sur la classe de 1859, t. 1, p. 425 ; -- sur la loi relative aux prêts à faire aux départements, aux communes et aux associations syndicales par la Société de Crédit foncier de France, t. 3, p. 587 ; -- sur la loi : 1° approuvant un traité, passé entre l'État et la ville de Marseille, relatif à des cessions réciproques ayant pour but la réorganisation du casernement et des établissements militaires de la place, et 2° autorisant un emprunt de 2 600 000 fr. par ladite ville, pour concourir au payement de ces dépenses, t. 4, p. 251 ; -- sur la loi relative à un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1860, t. 5, p. 41. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative à l'envoi des enfants trouvés en Algérie, t. 2, p. 274 ; -- sur le budget du Sénat pour l'exercice 1861, t. 3, p. 489 ; -- sur une pétition, relative à l'alimentation publique, t. 3, p. 650.