Tables nominatives

HAUTPOUL (M. le général marquis D'), l'un des Grands-dignitaires du Sénat, Grand-référendaire. -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 ^er , 3, 15, 20, 26 mars ; 5, 9, 25, 30 avril ; 3, 14, 23, 28 mai ; 13, 18, 20, 27, 28, 30 juin ; 1 ^er juillet. -- Est nommé président du 3 ^e bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 36 ; -- vice-président du 4 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 2, p. 282 ; -- président du 1 ^er bureau, 3 ^e organisation, t. 3, p. 377 ; -- vice-président du 4 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 5, p. 2. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'annulation d'une somme de 580 000 fr. au budget du ministère d'État, et à l'ouverture, au même budget, exercice 1862, de crédits de pareille somme applicables au musée Campana et à la construction d'une nouvelle salle d'Opéra, t. 3, p.'262 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative an monopole des tabacs, t. 5, p. 4 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 5, p. 80 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la pension de Mme veuve Halévy, t. 6, p. 128. -- Fait un rapport sur sept lois relatives : 1° à une délimitation de communes ; 2° à des emprunts et à des impositions extraordinaires, t. 5, p. 204. -- Ses observations sur une pétition demandant le remplacement, par une grille, du mur qui sépare le jardin du Luxembourg de la rue de l'Ouest, t. 3, p. 620 ; -- sur un incident relatif à la suppression du bureau télégraphique du Sénat, t. 6, p. 209, 210.