Tables nominatives

HAUTPOUL (M. le général marquis D'), l'un des Grands-dignitaires du Sénat, Grand-référendaire. -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier; 25, 28 février; 12, 14, 17, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1 ^er , 2, 5, 7, 8, 9 mai. -- Est nommé vice-président du 1 ^er bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 29 ; -- président du 2 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 348 ; -- vice-président du 2 ^e bureau, 3 ^e organisation ; t. 2, p. 380 ; -- vice-président du 4 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 354. -- Est nommé Membre de la Commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t. 1, p. 31 ; -- d'une Commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 351 ; -- de la Commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte relatif à la constitution de la propriété en Algérie, dans les territoires occupés par les Arabes, t. 2, p. 136 ; -- de la 3 ^e Commission des pétitions, t. 2, p. 381 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 100 000 Hommes sur la classe de 1863, t. 3, p. 5 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative au chemin de fer de Perpignan à Prades, t. 3, p. 616 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1863, d'un crédit de 4 200 000 fr. en faveur des localités où l'industrie cotonnière est en souffrance, t. 4, p. 372. -- Fait un rapport sur la loi relative a un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1863, t. 3, p. 183. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 667 ; t. 4, p. 730. -- Est entendu dans la discussion sur le § 10 du projet d'Adresse (Algérie), t. 1, p. 168.