HONNORÉ . Meuse. - Son rapport sur l'élection sénatoriale de l'Ile de la Réunion [14 novembre] (A., p. 5 ; J.O., c.r., p. 1065). - Dépôt par M. Foubert, au nom de M. Honnoré, de deux rapports faits au nom de la Commission de comptabilité, portant : le 1 er règlement du compte des recettes et dépenses du Sénat pour l'année 1881 ; le 2 e , 1° la fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1883 ; 2° l'évaluation des recettes de la caisse des retraites des employés du Sénat [22 décembre] (A., p. 191 ; J.O., c.r., p. 1232 ; an., p. 194 ; I. 196, 197). - Dépose une pétition de la Société de secours mutuels de Woinville (Meuse) [26 décembre] (J.O., p. 1278).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.