HUBERT-DELISLE (M.) -- Prend part au vote dans les séances des 11 février ; 1 er , 3, 26 mars ; 5, 9, 25 avril ; 3 mai ; 18, 20 juin. -- Est nommé vice-secrétaire du 3 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 36 ; -- secrétaire du 4° bureau, 2 e organisation, t. 2, p. 282 ; -- vice-secrétaire du 5° bureau, 3 e organisation, t. 3, p. 378 ; -- secrétaire du 4 e bureau, 4 e organisation, t. 4, p. 61 ; -- secrétaire du 1 er bureau, 5 e organisation, t. 5, p. 2. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte relatif aux mariages à l'île de la Réunion, t. 3, p. 77 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture d'un crédit spécial de 1 044 039 fr. 66 cent., pour le service de l'emprunt grec, t. 3, p. 262 ; -- de la 3 e commission des pétitions, t. 3, p. 378 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi qui modifie les articles 74, 75 et 90 du Code de commerce, t. 5, p. 198. -- Fait un rapport sur la loi relative à l'emprunt grec, t. 3, p. 383. -- Fait des rapports de pétitions, t. 5, p. 264. -- Est entendu dans la discussion sur le § 3 du projet d'Adresse (Question financière), t. 2, p. 19 ; -- comme Rapporteur, sur la loi relative à l'emprunt grec, t. 3, p. 388 ; -- sur une pétition demandant l'assimilation de l'île de la Réunion à la métropole, sous certains rapports politiques et administratifs, t. 3, p. 532, 556.
.