Tables nominatives

HUBERT-DELISLE (M.). -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 14 juillet, t. 5, p. 383. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie d'une commission chargée de vérifier la constitutionnalité d'un décret nommant de nouveaux Sénateurs, t. 4, p. 24. -- Fait un rapport au nom de cette commission, t. 1, p. 26. -- Est nommé secrétaire du 2 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 2, p. 622. -- Est nommé membre de la 2 ^e commission des pétitions, t, 4, p. 542 ; -- de la 4 ^e commission des pétitions, t. 2, p, 623 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte relatif à la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, t, 3, p. 501. -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 4, p, 310. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 784 ; t. 2, p. 744. -- Est entendu dans la discussion : sur le § 2 du projet d'Adresse (Agriculture), t. 1, p. 142. -- Réclame contre le compte rendu analytique de son discours t. 1, p. 298. --Est entendu : dans un incident sur la question de savoir jusqu'à quel point le Sénat doit tenir compte des dernières volontés d'un de ses membres qui refuserait les honneurs qui lui sont dus, t. 1, p. 499 ; -- sur des pétitions relatives aux moyens à employer pour prévenir les inhumations anticipées, t. 1, p. 570 ; -- sur l'application de la question préalable à une pétition demandant que la dotation de Sénateur ne puisse être cumulée avec un traitement, t. 2, p. 498, 499 ; -- sur une pétition relative au rachat des canaux du Midi, t. 2, p. 643, 663 ; -- sur des pétitions relatives à l'agriculture, t. 3, p. 260 ; -- sur des pétitions relatives aux colonies, t. 3, p. 750 ; -- sur une pétition relative aux subventions industrielles pour les chemins vicinaux, t. 4, p. 172 ; -- sur la mise à l'ordre du jour de la discussion du projet de sénatus-consulte relatif aux colonies, t. 4, p. 255 ; -- dans la discussion de ce sénatus-consulte, t. 4, p. 326, 416.