HUBERT-DELISLE (M.), l'un des vice-secrétaires. -- Est élu vice-secrétaire pour la session de 1867, t. 1, p. 27. -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 2 avril, t. 2, p. 18. -- Est nommé membre : de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 45 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux sociétés, t. 3, p. 500. -- Fait un rapport sur cette loi, t. 4, p. 621. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 280, 367, 483 (maîtres de la marine), 499, 643, 668; t. 3, p. 207; t. 4, p. 155. -- Est entendu: sur le projet de sénatus-consulte modifiant l'article 26 de ta Constitution, t. 1, p. 190 ; -- sur une pétition réclamant la fermeture de la maison de jeu de Monaco, t. 2, p. 410, 418 ; -- comme rapporteur, sur une pétition sollicitant l'intervention du Gouvernement en faveur des pays ruinés par la maladie des vers à soie, t. 2, p. 498 ; -- comme rapporteur, sur des pétitions relatives aux maîtres de professions de la marine, t. 2, p. 554, 555, 574 ; -- comme rapporteur, sur une pétition demandant que la contenance des fûts, pour la vente au poids ou à la mesure, soit indiquée sur le fût lui-même, t. 2, p. 650 ; -- sur une pétition relative à la navigation sur les canaux, t. 5, p. 180, 207 ; -- dans un incident sur le renvoi à la commission chargée d'examiner la loi relative aux suppléments de crédits de l'exercice 1867, du budget ordinaire de 1868, t. 5, p. 222.
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