Tables nominatives

HUBERT-DELISLE (M.), l'un des secrétaires élus. -- Est élu secrétaire pour la session de 1868, t. 1, p. 15. -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances : du 3 janvier, t. l, p. 522 ; du 11 février, t. 3, p. 4. -- Est nommé : secrétaire du 2 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 228 ; -- secrétaire du 4 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 190 ; -- secrétaire du 5 ^e bureau, 8 ^e organisation, t. 6, p. 167. -- Est nommé membre : de la 1 ^re commission des pétitions, t. 1, p. 25 ; -- d'une commission chargée d'examiner une loi d'intérêt local, t. 1, p. 596 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur les réunions publiques, t. 3, p. 688 ; -- d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives aux ports de Dunkerque, de Gravelines et de Bordeaux, t. 4, p. 162 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la création de deux caisses d'assurance, l'une en cas de décès, et l'autre en cas d'accidents résultant de travaux agricoles et industriels, t. 5, p. 667 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la garantie de l'emprunt à contracter par la commission européenne du Danube, t. 7, p. 295. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 386, 571 ; t. 6, p. 54, 63. -- Fait un rapport sur la loi relative aux réunions publiques, t. 5. p. 290. -- Est entendu : sur une pétition réclamant le jaugeage et la marque obligatoires des fûts destinés au commerce des cidres, t. 1, p. 43 ; -sur une pétition réclamant contre le percement d'une rue à travers le cimetière Montmartre, t. 1, p. 692 ; -- sur la loi relative à la prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Mayenne (Mayenne), t. 2, p. 3 ; -- sur la loi relative à la presse, t. 4, p. 213 ; -- sur la loi relative aux réunions publiques, t. 5, p. 490, 517 ; -- comme rapporteur, sur une pétition réclamant contre l'intervention des sénateurs dans les affaires industrielles, t. 6, p. 60 ; -- sur une pétition réclamant la réduction de moitié des droits sur les vins à l'entrée de Paris, t. 6, p. 747 ; -- sur une pétition réclamant l'abrogation de la loi de 1807 sur le taux de l'intérêt, t. 7, p. 87 ; -- sur la loi relative aux chemins de fer du Midi, t. 7, p. 175, 203, 223.