Tables nominatives

HUBERT-DELISLE (M.). -- Est nommé secrétaire du 2 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 8, p. 194. -- Est nommé membre : de la 4° commission des pétitions, t. 4, p. 367 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au transport des marchandises dangereuses, t. 5, p. 196 ; -- de la 6° commission des pétitions, t. 6, p. 3 ; -- d'une commission chargée d'examiner les projets de lois d'intérêt local, t. 7, p. 298 ; -- de la commission chargée d'examiner, le projet de loi relatif à la nomination des maires et adjoints, t. 8, p. 100 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1866, t. 8, p. 190 ; -- de la 8 ^e commission des pétitions, t. 8, p. 395. -- Fait des rapports de pétitions, t. 5, p. 166. -- Fait un rapport sur le projet de loi relatif au transport des marchandises dangereuses, t. 6, p. 313. -- Est entendu : sur une pétition relative à la taxe des eaux-de-vie en cercles et en bouteilles, t. 3, p. 489, 506 ; -- sur des pétitions réclamant l'abolition de l'impôt du sel, t. 3, p. 770 ; -- sur des pétitions relatives à la taxe de la boulangerie, t. 4, p. 55 ; -- sur des pétitions relatives à l'exercice du droit électoral, t. 4, p. 477 ; -- sur des pétitions relatives au traité de commerce, t. 5, p. 32, 89, 97 ; -- sur le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'Empire, t. 5, p. 415, 535, 541 ; -- sur une pétition concernant le timbre sur la presse périodique, t. 6, p. 5 ; -- sur une pétition relative à l'ouverture d'un canal entre l'Océan et la Méditerranée, t. 6, p. 232 ; -- sur un projet de loi relatif à une convention postale entre la France et la Grande-Bretagne, t. 6, p. 322 ; -- sur le projet de loi relatif au transport des marchandises dangereuses t. 6, p. 464, 476, 481. -- Adresse une question relativement à la candidature du prince de Hohenzollern au trône d'Espagne, t. 8, p. 151. -- Dépose une interpellation sur le même sujet, t. 8, p. 156. -- Retire son interpellation, t. 8, p. 190. -- Est entendu : sur une communication du Gouvernement annonçant la renonciation du prince de Hohenzollern à sa candidature au trône d'Espagne, t. 8, p. 256 ; -- sur le budget de 1871 ( Droits sur les cafés, thés et cacaos), t. 8, p. 1038. -- Session extraordinaire. -- Fait une question sur l'état de la Banque de France en ce qui concerne les petites coupures et la monnaie divisionnaire, t. 9, p. 422.