HUGOT. Côte d'Or. - Membre de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi de M. Calvet et plusieurs de ses collègues, tendant à organiser la représentation officielle de l'agriculture par des Chambres départementales et un Conseil supérieur électifs, en remplacement de M. Le Breton (J.O., p. 1452; F. 29). -Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses des Beaux-Arts pour l'exercice 1897 [15 mars] (A., t. I, p. 533 ; J.O., c.r., p. 434). - Membre de Commissions (F. 6, 29, 43, 66, 77; J.O., p. 515, 1452, 1828, 3358, 3841).
HUGOT. Côte-d'Or. - Est nommé rapporteur de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi relative à la suppression des octrois (J.O., p. 7026 ; F. 18). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, relative à la suppression des taxes d'octroi sur les boissons. hygiéniques [14 décembre] (A., t. I, p. 190 ; J.O., c.r., p. 1409 ; I. 71). - Est entendu dans la discussion de cette proposition de loi [21 décembre] (A., t. 1, p. 226 ; J.O., c.r., p. 1440). - Membre d'une Commission (F. 18 ; J.O., p. 7026).