Tables nominatives

LA RUE (M. le général comte DE), l'un des vice-secrétaires. -- Est élu vice-secrétaire pour la session de 1868, t. 1, p. 15. -- Est nommé : vice-président du 3 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 444 ;, -- vice-secrétaire du 2 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 3, p. 586 ; -- président du 5 ^e bureau, 9 ^e organisation, t. 7, p. 172. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner la loi ouvrant un crédit de 400 000 fr. au budget extraordinaire de l'Algérie, t. 1, p. 691 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur le recrutement de l'armée et l'organisation de la garde nationale mobile, t. 2, p. 114 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'appel du contingent de la classe de 1867, t. 3, p. 414 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 588 ; t. 4, p. 349 ; t. 5, p. 585, 667 ; t. 6, p. 259, 595 ; t. 7, p. 93, 174 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur les réunions publiques, t. 3, p. 688 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1864, t. 4, p. 70 ; -- d'une commission chargée d'examiner une loi d'échange d'immeubles, t. 4, p. 608 ; -- de la 7° commission des pétitions, t. 5, p. 94 ; -- de la commission chargée d'examiner un projet de sénatus-consulte relatif à un échange de terrains entre le domaine de la Couronne et les sieur et dame du Martray, t. 6, p. 2 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'appel du contingent de la classe de 1868, t. 6, p. 382 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'approbation des stipulations financières contenues dans une convention passée entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Vitré à Fougères, t. 6, p. 661 ; -- de la 9' commission des pétitions, t. 7, p. 173 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la garantie de l'emprunt à contracter par la commission européenne du Danube, t. 7, p. 298. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 286 ; t. 6, p. 22. -- Fait des rapports : sur la loi relative à l'appel du contingent de la classe de 1867, t. 3, p. 527 ; -- sur la loi relative à l'appel du contingent de la classe de 1868, t. 6, p. 562. -- Est entendu : sur une pétition relative à l'exemption du recrutement accordée aux fils d'étrangers nés et résidant en France, t. 1, p. 327 ; -- sur la loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 400 000 fr., au budget extraordinaire de l'Algérie, exercice 1868, t. 2, p. 18 ; -- sur la loi relative au recrutement de l'armée et à l'organisation de la garde nationale mobile, t. 2, p. 319.