LA ROCHEJAQUELEIN (M. le marquis DE). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 3, p. 121. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 23, 26, 27 avril, 4, 8, 12, 18, 22, 23 mai, 6, 12 et 22 juin. -- Est nommé Membre de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 41 ; -- de la 3 e commission des pétitions, t. 2, p. 19. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 151, 205 ; t. 2, p. 84 ; t. 3, p. 91. -- Est entendu dans la discussion sur un incident relatif à la nomination de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 33, 34 ; -- comme Rapporteur, sur la pétition d'un prêtre interdit demandant des secours, t. 1, p. 157 ; -- sur une pétition ayant pour objet de décerner le titre de Magnanime à Napoléon III, t. 1, p. 175 ; -- sur la Proposition de M. le comte de Ségur-d'Aguesseau, tendant à modifier l'article 38 du Règlement intérieur du Sénat, t. 1, p. 537 ; -- sur des pétitions relatives à l'amélioration de la race chevaline, t. 2, p. 151, 170, 175 ; -- sur les pétitions relatives au traité de commerce avec l'Angleterre, t. 2, p. 560 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition relative à l'établissement d'une caisse de retraite pour les prêtres âgés, t. 3, p. 95, 110.
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