Tables nominatives

LA RUE (M. le général comte DE). -- Est nommé : vice-président du 3 ^e bureau, 5° organisation, t. 5, p. 194 ; -- président du 3 ^e bureau, 7 ^e organisation, t. 7, p. 297. -- Est nommé membre de la 1 ^re commission des pétitions, t. 1, p. 33 ; -- de la commission de comptabilité, t. 2, p. 400 ; -- d'une commission chargée d'examiner les projets de lois d'intérêt local, t. 3, p. 428 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au transport des marchandises dangereuses, t. 5, p. 196 ; -- de la commission chargée d'examiner la proposition de loi réduisant à 90 000 hommes le contingent de la classe 1869, t. 5, p. 280 ; -- de la commission chargée d'examiner une proposition de loi relative à l'établissement dans tous les cantons ruraux d'un service de médecine gratuit, t. 7, p, 3 ; -- de la 7 ^e commission des pétitions, t. 7, p. 298 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au remplacement militaire, t. 7, p. 385 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer de Bressuire à Poitiers, t. 8, p. 4 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant à 140 000 hommes le contingent de la classe 1870, t. 8, p. 600. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 446 ; t. 2, p. 244, 257. -- Fait des rapports : sur le projet de loi relatif à une surtaxe à l'octroi de Kerlouan (Finistère), t. 4, p. 26 ; -- sur une proposition de loi réduisant à 90 000 hommes le contingent de la classe de 1869, t. 6, p. 281 ; -- sur un projet de loi approuvant les clauses financières applicables à l'exécution du chemin de fer de Bressuire à Poitiers, t. 8, p. 563. -- Est entendu sur le projet de règlement, amendement concernant la procédure pour les rapports de pétitions, t. 2, p. 157. -- Demande que la Légion d'honneur soit replacée dans les attributions du ministère de la justice, t. 3, p. 217. -- Est entendu : sur le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'empire, t. 5, p. 353 ; -- sur le projet de loi relatif au remplacement militaire, t. 8, p. 161. -- Session extraordinaire. -- Est nommé membre de commissions chargées d'examiner les projets de lois augmentant les forces militaires de la France, t. 9, p. 34, 173. -- Est entendu : dans un incident sur la nécessité de reprendre le service des pétitions, t. 9, p. 231 ; -- sur le projet de loi relatif à l'élection des officiers de la garde nationale, t. 9, p. 280.