Tables nominatives

LACROSSE (M. le baron DE), l'un des Grands-dignitaires du Sénat, Secrétaire. -- Siège comme Secrétaire et prend part au vote dans les séances des 1 ^er mars, t. l, p. 9 ; 2 mars, t. 1, p. 19 ; 16 mars, t. 1, p. 37 ; 22 mars, t. 1, p. 115 ; 24 mars, t. 1, p. 165 ; 29 mars, t. 1, p. 207 ; 19 avril, t. 1, p. 347 ; 23 avril, t. 1, p. 421 ; 26 avril, t. 1, p. 469 ; 27 avril, t. 1, p. 547 ; 2 mai, t. 1, p. 569; 3 mai, t. 1, p. 613 ; 4 mai, t. 2, p. 1 ; 8 mai, t. 2, p. 17 ; 12 mai, t. 2, p. 87 ; 14 mai, t. 2, p. 179 ; 18 mai, t. 2, p. 265 ; 21 mai, t. 2, p. 343 ; 22 mai, t. 2, p. 439 ; 23 mai, t. 2, p. 517 ; 25 mai, t. 3, p. 1 ; 30 mai, t. 3, p. 117 ; 1 ^cr juin, t. 3, p. 219 ; 6 juin, t. 3, p. 289 ; 8 juin, t. 3, p. 339 ; juin, t. 3, p. 389 ; 15 juin, t. 3, p. 413 ; 18 juin, t. 3, p. 507 ; 22 juin, t. 3, p. 373 ; 27 juin, t. 4, p. 1 ; 30 juin, t. 4, p. 69 ; 4 juillet, t. 4, p. 139 ; 10 juillet, t. 4, p. 221 ; juillet, t. 4, p. 325 ; 17 juillet, t. 4, p. 423 ; 20 juillet, t. 4, p. 515 ; 23 juillet, t. 5, p. 1 ; 24 juillet, t. 5, p. 101. -- Est nommé Membre de la 1 ^re commission des pétitions, t. 1, p. 41 ; -- de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 383 ; t. 2, p. 181 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte interprétatif de l'article 14 du Sénatus-consulte du 12 décembre 1852, t. 3, p. 118, -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'établissement de chemins de fer en Algérie, t. 3, p. 341 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte concernant la réunion à la France de la Savoie et de l'arrondissement de Nice, t. 3, p. 401 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la modification du cadre des officiers-généraux de la marine, t. 3, p. 414 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi tendant à affecter à de grands travaux d'utilité générale les fonds restant libres sur l'emprunt de 500 millions de fr., t. 4, p. 140 ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives à des embranchements de chemins de fer, t. 5, p. 4. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 168, 176 ; t. 2, p. 83. -- Fait un rapport sur une loi relative à l'établissement d'une surtaxe d'octroi, t. 1, p. 434 ; -- sur trois lois relatives à un emprunt et à des impositions extraordinaires, t. 2, p. 311 ; -- sur la loi tendant à affecter à de grands travaux d'utilité générale les fonds restant libres sur l'emprunt de 500 millions de fr., t. 4, p. 154 ; -- sur trois lois relatives à des embranchements de chemins de fer, t. 5, p. 78. -- Est entendu dans la discussion sur un incident relatif à la nomination de la 1 ^re commission des pétitions, t. 1, p. 31, 33, 34 ; -- à l'occasion du procès-verbal de la séance impériale, t. 1 , p. 40 ; -- à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 22 mars, t. 1, p. 118 ; -- à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 25 mai, t. 3, p. 3, 5 ; -- sur une pétition des pâtissiers de Paris, se plaignant de la concurrence que leur font les boulangers, t. 3, p. 280 ; -- sur une pétition demandant que les élèves de l'École forestière soient exonérés du service militaire, t. 3, p. 373 ; -- sur une pétition d'ouvriers de Lille, demandant la modification des conditions du salaire et de celles du travail, t. 4, p. 483. -- Présente au Sénat le compte-rendu du service des pétitions pendant la session de 1860, t. 5, p. 104, 106.