Tables nominatives

LACROSSE (M, le baron DE), l'un des Grands-dignitaires du Sénat, Secrétaire. -- Siège comme Secrétaire, et prend part au vote dans les séances des 13 janvier, t. 1, p. 17 ; 26 janvier, t. 1, p. 29 ; 29 janvier, t. 1, p. 43 ; 30 janvier, t. 1, p. 143 ; 3 février, t. 1, p. 184 ; 19 février, t. l, p. 237 ; 21 février, t. 1, p. 347 ; 25 février, t. 1, p. 425 ; 28 février, t. 1, p. 489 ; 5 mars, t. 1, p. 567 ; 9 mars, t. 2, p. 1 ; 12 mars, t. 2, p. 89 ; 14 mars, t. 2, p. 135 ; 17 mars, t. 2, p. 175 ; 18 mars, t. 2, p. 259 ; 19 mars, t. 2 ; p. 379 ; 21 mars, t, 2, p. 433 ; 24 mars, t. 2, p. 481 ; 8 avril, t. 2, p. 569 ; 11 avril, t. 3, p. 1 ; 13 avril, t. 3, p. 101 ; 15 avril, t. 3, p. 181 ; 18 avril, t, 3, p. 261 ; 21 avril, t. 3, p. 349 ; 25 avril, t. 3, p. 499 ; 28 avril, t. 3, p. 615 ; 1 ^er mai, t. 4, p. 1 ; 2 mai, t. 4, p. 119 ; 5 mai, t. 4, p. 205 ; 7 mai, t. 4, p. 369 ; 8 mai, t. 4, p. 523 ; 9 mai, t. 4, p. 659, -- Est nommé Membre de la Commission chargée d'examiner la loi approuvant les clauses financières applicables à l'exécution des chemins de- fer de Napoléon-Vendée aux Sables-d'Olonne, et de Napoléon-Vendée à Bressuire, t. 1, p. 350 ; -- de la 3 ^e Commission des pétitions, t. 2, p. 381 ; -- de la Commission chargée d'examiner des lois qui approuvent les conventions passées entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, et diverses compagnies de chemins de fer, t. 4, p. 280. -- Fait un rapport sur ces lois, t. 4, p. 541. -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 168, 514, 519. -- Est entendu dans un incident relatif à la légalisation des signatures apposées sur les pétitions, t. 1, p. 366, 370 ; -- dans la discussion sur une pétition réclamant l'établissement de sociétés de secours mutuels dans toutes les communes de l'Empire, t. 1, p. 485, 487 ; -- dans un incident, soulevé par M. le marquis de Boissy, sur le retard apporté au rapport d'une pétition présentée, en 1862, par le sieur Leveau, ancien pensionnaire de la maison des. aliénés de Bicètre, t. 1, p. 544 ; -- à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 12 mars, sur le retard apporté par le Moniteur à la publication de l'exposé des motifs du projet de Sénatus-consulte relatif à la constitution de la propriété en Algérie, dans les territoires occupés par les Arabes, t. 2, p. 92 ; -- à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 8 avril, sur une réclamation de M. Achille Fould, au sujet d'une interruption qui lui a été attribuée à tort dans le Moniteur, t. 2, p. 570 ; -- à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 11 avril, sur une réclamation de M. le baron Dupin relative au compte rendu du rapport fait par M. le comte de Casabianca sur le Sénatus-consulte relatif à l'Algérie, t. 3, p. 4 ; -- dans la discussion sur des pétitions relatives aux tarifs différentiels des chemins de fer, t. 3, p. 344. -- Signale la différence qui existe entre les conclusions proposées par certains rapports de pétitions et les conclusions portées sur les procès-verbaux des Commissions, t. 3, p. 489, 494. -- Lit, comme président de la Commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations, le rapport de cette commission sur la situation des caisses au 31 décembre 1862, t. 3, p. 515. -- Signale une erreur dans la rédaction du procès-verbal d'une Commission de pétitions qui a indiqué à rapporter une pétition dont le rapport avait déjà été présenté, t. 3, p. 560. -- Est entendu dans un incident relatif aux réponses à adresser aux pétitionnaires, à l'occasion de pétitions d'anciens militaires qui demandent des secours, t. 4, p. 1 75, 177. -- Présente le compte rendu annuel du service des pétitions pour l'année 1863, t. 4, p. 753.