LAPLACE (M. le général marquis DE). -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 395. -- Est nommé : vice-secrétaire du 2 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 541 ; -- vice-président du 2 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 136 ; -- vice-président du 2 e bureau, 4 e organisation, t. 2, p. 622. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner une loi portant institution d'un prix de 50 000 fr. pour une nouvelle application économique de la pile de Volta, t. 1, p. 420 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 253 ; t. 3, p. 289 ; t. 4, p. 21, 102, 310 ; -- de la 4 e commission des pétitions, t. 2, p. 623 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la fixation du maximum de la part contributive de l'État dans la dépense annuelle de la police municipale de la ville de Paris, t. 3, p. 589 ; -- de la 6 e commission des pétitions, t. 4, p. 634 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois relatives à des échanges et à des cessions d'immeubles, t. 4, p. 159. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 400, 523 ; t. 4, p. 276. -- Fait des rapports sur des lois d'intérêt local, t. 3, p. 427 ; t. 4, p. 202, 634. -- Demande, à l'occasion de la loi portant institution d'un prix de 80 000 fr. pour une nouvelle application économique de la pile de Volta, si les savants étrangers seront admis à concourir, t. 2, p. 14.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.