Tables nominatives

LAPLACE (M. le général marquis DE). -- Est nommé : vice-président du 1 ^er bureau, 5 ^e organisation, t. 5, p. 194 : -- vice-président du 1 ^er bureau, 6 ^e organisation, t. 6, p. 2 ; -- président du 3 ^e bureau, 8 ^e organisation, t. 8, p. 394. -- Est nommé membre : de la 3 ^e commission des pétitions, t. 3, p. 427 ; -- de commissions chargées d'examiner les projets de lois d'intérêt local, t. 4, p. 308 ; t. 5, p. 195 ; t. 6, p. 4 ; t. 7, p. 298 ; t. 8, p. 395 ; -- de la commission chargée d'examiner la proposition de loi réduisant à 90 000 hommes le contingent de la classe 1869, t. 5, p. 280 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de la Vendée, t. 7, p. 2 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, t. 7, p. 747 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer de Bressuire à Poitiers, t. 8, p. 4 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant à 140 000 hommes le contingent de la classe 1870, t. 8, p. 600. -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 451, 586 ; t. 6, p. 45. -- Fait des rapports : sur le projet de loi relatif à une cession de terrains bâtis faite par l'État à la ville de Bastia (Corse), t. 5, p. 1 51 ; -- sur le projet de loi approuvant les clauses financières de la convention applicable à l'exécution du chemin de fer de Bressuire à Tours, t. 7, p 503 ; -- sur le projet de loi ayant pour objet de fixer les limites des communes de Pieve, de Rapale, de Santo-Pietro et de San-Gavino (Corse), t. 7, p. 666 ; -- sur le projet de loi ayant pour objet d'autoriser la réunion à la commune du Petit-Bornand (Haute-Savoie) de la section de Glières, distraite de la commune de Thorens, t. 7, p. 668 ; -- sur des projets de lois relatifs à des emprunts par la ville de Bayonne, t. 8, p. 466, et par le département des Landes, t. 8, p. 962 ; -- sur le projet de loi élevant à 140 000 hommes le contingent de la classe 1870, t. 8, p. 600. -- Est entendu : sur des pétitions relatives à des modifications à introduire dans notre système monétaire, t. 3, p. 177 ; -- sur le projet de loi relatif au remplacement militaire, t. 2, p. 178. -- Session extraordinaire. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner un projet de loi augmentant les forces militaires de la France, t. 9, p. 34 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationale, t. 4, p. 43 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi autorisant le Gouvernement à s'approprier toute commande d'armes faite à nos fabriques t. 9, p. 237. -- Fait des rapports : sur les projets de lois augmentant les forces militaires de la France, t. 9, p. 34, 101 ; -- sur le projet de loi autorisant le Gouvernement à s'approprier toute commande d'armes, t. 9, p. 238. -- Est entendu sur le troisième projet de loi augmentant les forces militaires de la France, t. 9, p. 197.